Envoyer un document pour signature électronique

En 4 étapes

1. Ouvrez le dossier concerné et rendez-vous sur l'onglet Contractualisation → Documents & Validation.
2. Cliquez sur « Envoyer pour signature » à côté du document généré.
3. Dans le panneau qui s'ouvre :
   • Vérifiez le sujet et le message ; un modèle d'email par défaut est appliqué automatiquement.
   • Ajoutez les signataires (pré-remplis depuis les parties prenantes du dossier).
   • Choisissez le mode : parallèle (tous reçoivent leur lien en même temps) ou séquentiel (un après l'autre).
   • Réglez l'expiration (par défaut J+30) et les relances (par défaut J+3 puis J+7).
4. Cliquez sur « Envoyer ». Le statut du document passe à En cours de signature.

Suivi

• Le tableau du sous-onglet Documents & Validation affiche le statut de chaque demande, signataire par signataire.
• Vous pouvez relancer manuellement ou annuler une demande tant qu'elle n'est pas complétée.
• Quand tous les signataires ont signé, vous recevez une notification dans la cloche en haut à droite et un email avec le PDF final agrafé d'une page d'attestation de signature électronique.

Que se passe-t-il côté signataire ?

Le signataire reçoit un email contenant un lien unique. Ce lien ouvre une page sécurisée hors de votre panel : visualisation du PDF, coche d'acceptation, pad de signature, envoi. La signature est horodatée, l'adresse IP et l'agent navigateur sont enregistrés.

Que faire en cas de refus ?

Le signataire peut refuser en saisissant un motif obligatoire. La demande passe en Refusée, vous êtes notifié, et les signataires séquentiels suivants ne reçoivent pas de lien.

Expiration

Si la date d'expiration est atteinte sans que tous les signataires aient signé, la demande passe automatiquement en Expirée (la nuit). Vous pouvez alors créer une nouvelle demande.